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Droits d’auteur et propriété intellectuelle – The Cool Driver

L’ensemble des visuels, illustrations, autocollants, créations graphiques et éléments de design diffusés sous la marque The Cool Driver ont été conçus à l’aide d’outils d’intelligence artificielle (IA) et/ou réalisés par l’équipe créative de la marque.

Conformément aux conditions d’utilisation des outils utilisés, The Cool Driver dispose d’une licence d’exploitation commerciale complète et illimitée sur ces créations.

Cela inclut le droit :

• de reproduire, imprimer, diffuser et vendre les visuels sur tout support (physique ou numérique),
• de les utiliser à des fins de communication, marketing et identité visuelle,
• et de les intégrer à des produits dérivés ou objets décoratifs.

Ces visuels ne reproduisent ni n’imitent d’œuvres, marques ou personnages protégés.

Toute ressemblance fortuite avec des éléments existants serait purement accidentelle.

Toute reproduction, distribution, imitation ou utilisation non autorisée des visuels The Cool Driver, à des fins commerciales ou promotionnelles, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

The Cool Driver™ est une marque déposée auprès de l’INPI.

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